Philippe Pelletier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe Pelletier
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et le suivi du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
5° Au titre du f du même article
Représentants d'Habitat et Humanisme
Titulaire
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et le suivi du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
JORFTEXT000044087936(source JORF)
nomination
23 Septembre 202123/09/2021
De: Philippe PELLETIER
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction
en application de l'article D. 142-18 du code de la construction et de l'habitation
5° Pour le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043519619(source JORF)
nomination
21 Mai 202121/05/2021
De: PELLETIER (Philippe, Pierre, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marcilly-lès-Buxy (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000039281388(source JORF)
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: PELLETIER (Philippe, Pierre, Louis)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000039281388(source JORF)
cessation de fonction
26 Octobre 201926/10/2019
De: Philippe PELLETIER
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037446399(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
lieutenant-colonel, génie. 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000035138243(source JORF)
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Philippe PELLETIER
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030766993(source JORF)
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: PELLETIER (Philippe, Pierre, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marcilly-lès-Buxy (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000029311069(source JORF)
nomination
31 Juillet 201431/07/2014
De: Pelletier (Philippe, Marius)
délégué général dans une société ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: PELLETIER (Philippe, Roger, Pierre)
directeur, maison de retraite, à Wignehies (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe de ce corps
SASN1030247A(source BOSanté)
inscription
15 Mai 201015/05/2010
De: Pelletier (Philippe, René, Jean)
adjudant-chef, infanterie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000021241935(source JORF)
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Philippe Pelletier
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
JORFTEXT000019758467(source JORF)
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
lieutenant-colonel, génie ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018740264(source JORF)
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: Pelletier (Philippe, Bernard, Gilles)
lieutenant-colonel, artillerie ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
spécial ; 24 ans de services
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Pelletier (Philippe)
président du conseil d'administration
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Agence nationale de l'habitat
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000461170(source JORF)
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1 et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000461169(source JORF)
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Pelletier (Philippe, Robert)
conseiller des services des bureaux, chargé de mission au service de l'économie et de l'évaluation scientifique à l'Assemblée nationale ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Pelletier (Philippe, Marie, Gérard)
président d'un organisme national pour le logement. Chevalier du 22 avril 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-04-22"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
promotion
08 Avril 200708/04/2007
De: Pelletier (Philippe)
président de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
JORFTEXT000000815602(source JORF)
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Philippe Pelletier
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000421905(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Philippe Pelletier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000233212(source JORF)
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Philippe Pelletier
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000613636(source JORF)
nomination
06 Mai 200406/05/2004
De: Pelletier (Philippe, René, Jean)
adjudant-chef, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Madivànane, adjudant-chef, artillerie ; 31 ans de services
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Pelletier (Philippe, Marie)
président du conseil d'administration d'un établissement public. Chevalier du 12 avril 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-12"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Pelletier (Philippe, Bernard, Gilles)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000775808(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Philippe Pelletier
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000415674(source JORF)
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Philippe Pelletier
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Agence nationale
pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000592488(source JORF)
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pelletier (Philippe, Bernard, Gilles)
artillerie
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
(université Lyon-II)
Groupe:
Université Lyon-II
date_debut="2001-09-01"
professeur
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000215908(source JORF)
nomination
19 Décembre 200119/12/2001
De: Pelletier (Philippe, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3. A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000395003(source JORF)
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Philippe Pelletier
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
duree="trois ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000589915(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
génie
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000756822(source JORF)
promotion
20 Avril 200120/04/2001
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
JORFTEXT000000221275(source JORF)
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Pelletier (Philippe, Marius)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000385150(source JORF)
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Pelletier (Philippe)
président de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Objet:
membres du comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
Groupe:
Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
JORFTEXT000000575238(source JORF)
nomination
05 Mars 199905/03/1999
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
génie
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Pelletier (Philippe)
administrateur à l'Assemblée nationale
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000389367(source JORF)
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
duree="trois ans renouvelable"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000754849(source JORF)
nomination
19 Juin 199819/06/1998
De: Pelletier (Philippe, Marie, Gérard)
président d'honneur d'une fédération immobilière ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Pelletier (Philippe)
administrateur à l'Assemblée nationale
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000749451(source JORF)
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pelletier (Philippe, Marius)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les maîtres principaux de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Maître principal"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Pelletier (Philippe, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3. A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000169131(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Pelletier (Philippe, Jean-Pierre, Didier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1994/08
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000189851(source JORF)
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Pelletier (Philippe, Bernard, Gilles)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Pelletier (Philippe, Marie)
président d'une union professionnelle; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pelletier (Philippe)
président
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000184675(source JORF)
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000362786(source JORF)
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Pelletier (Philippe, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pelletier (Philippe, Louis, Alain)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000355000(source JORF)
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
au concours spécial organisé en 1990 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
JORFTEXT000000526541(source JORF)
admission
27 Décembre 199027/12/1990
De: Pelletier (Philippe, Bernard, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - ECOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000535255(source JORF)
nomination
11 Octobre 199011/10/1990
De: Pelletier (Philippe)
président de l'Union nationale de la propriété immobilière
Objet:
ou confirmés dans leurs fonctions de membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000350499(source JORF)
nomination
19 Avril 199019/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.